Arrêtés

Télécharger la décision cadre relative aux modalités de recours au vote électronique (publiée le 17 juin 2024)

Télécharger l'arrêté de nomination du 13 juin 2024 portant sur la nomination d'un nouveau membre de la section disciplinaire enseignant

Télécharger l'arrêté du 10 avril 2024 relatif à la nomination de la Directrice pédagogique de l'IEFE (publié le 17 avril 2024)

Télécharger l'arrêté du 01 mars 2024 relatif à la nomination du Référent déontologue et laicité -Référent lanceur d'alerte (publié le 01 mars 2024)

Télécharger l'arrêté du 07 novembre 2023 relatif à la désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publique de l'UPVM3  (publié le 08 novembre 2023)

Télécharger l'arrêté du 26 septembre 2023 portant nomination du directeur du service commun L'ATELIER : service d'appui à la pédagogie (publié le 28 septembre 2023)

Télécharger l'arrêté du 27 septembre 2023 portant nomination de la secrétaire de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (publié le 27 septembre 2023)

Télécharger la décision cadre relative aux modalités de recours au vote électronique (publié le 27 septembre 2023)

Télécharger les arrêtés du 1er septembre 2023 portant nomination de la secrétaire des sections disciplinaires compétentes à l'égard des usgaers et des enseignants-chercheurs et enseignants (publiés le 1er septembre 2023)

Télécharger l'arrêté du 10 mars 2023 relatif aux conditions de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de Master (publié le 20 mars 2023)

Télécharger l'arrêté du 24 février 2023 portant fermeture de l'ensemble des sites de l'université la journée du 07 mars 2023 (publié le 24 février 2023)

Télécharger l'arrêté du 07 décembre 2022 portant nomination du Référent Science Ouverte (publié le 14 décembre 2022)

Télécharger l'arrêté du 07 décembre 2022 portant nomination  du Président de l'Université du Tiers-Temps (publié le 14 décembre 2022)

Télécharger l'arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination de la directrice des Presses universitaires de la Méditerranée (PULM) (publié le 30 septembre 2022)

Télécharger l'arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination de la directrice du service commune d'apprentissage et de formation continue (SAFCO)

Télécharger la décision cadre du 22 septembre 2022 relative aux modalités du recours au vote électronique au sein des instances de l'université (publiée le 26 septembre 2022)

Télécharger l'arrêté du 12 juillet 2022 portant nomination de la directrice du service commun universitaire d'information et d'orientation (SCUIO-IP) (publié le 13 juillet 2022)

Télécharger l'arrêté du 05 juillet 2022 portant nomination du directeur du service universitaire des activités physiques, sportives et de plein air (SUAPS) (publié le 06 juillet 2022)

Télécharger les arrêtés du 22 juin 2022 portant nomination de la secrétaire mise à disposition des sections disciplinaires (publiés le 24 juin 2022)

Télécharger l'arrêté du 20 avril 2022 portant nomination du directeur du service commun L'ATELIER : service d'appui à la pédagogie

Télécharger l'arrêté du 09 mars 2022 portant nomination du Référent à l'intégrité scientifique de l'université Paul-Valéry Montpellier 3 (publié le 14 mars 2022)

Télécharger les arrêtés du 24 janvier 2022 portant nomination de la secrétaire mise à disposition des sections disciplinaires (publiés le 31 janvier 2022)

Télécharger l'arrrêté du 1er mars 2021 portant nomination du Référent déontologue et laïcité - Référent lanceur d'alerte (publié le 02 mars 2021)

Télécharger l'arrêté du 11 janvier 2021 portant composition du collège des représentants usagers au sein du CHSCT (publié le 11 janvier 2021)

Télécharger l'arrêté du 20 juillet 2020 portant nomination de la directrice de l'école doctorale 58 (publié le 08 septembre 2020)

Télécharger l'arrêté du 24 juin 2020 portant nomination du directeur du SUAPS (publié le 30 juin 2020)

Télécharger l'arrêté du 15 mars 2020 relatif au report des scrutins de renouvellement des collèges des usagers et des personnels aux conseils centraux initialement prévus les 24 et 25 mars 2020 (publié le 15 mars 2020)

Télécharger l'arrêté du 05 février 2020 relatif aux modalités d'utilisation des espaces de l'université par les associations étudiantes (publié le 06 février 2020)

Télécharger l'arrêté portant nomination de la directrice des Presses Universitaires de la Méditerranée ( publié le 1er octobre 2019)

Télécharger les arrêtés du 13 septembre 2019 portant nomination des directeurs de la BIU par intérim (publié le 16 septembre 2019)

Télécharger l'arrêté du 20 juin 2019 portant nomination du directeur du SCUIO-IP (publié le 24 juin 2019)

Télécharger l'arrêté du 20 juin 2019 portant nomination de la directrice du SUFCO (publié le 24 juin 2019)

Télécharger l'arrêté du 27 mars 2019 portant nomination du Référent déontologue et laïcité - Référent lanceurs d'alerte de l'Université Paul-Valéry Montpellier 3 (publié le 28 mars 2019)

Télécharger l'arrêté du 18 mars 2019 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et es questions relatives à la réutilisation des informations publiques de l'université Paul-Valéry Montpellier3 (publié le 25 mars 2019)

Télécharger l'arrêté du 12 décembre 2018 portant composition et appel à désignation des membres du CHSCT (publié le 14 décembre 2018)

Télécharger l'arrêté du 2 juillet 2018 portant règlement des inscriptions administratives à l'université pour l'année universitaire 2018-2019  (publié le 3 juillet 2018)

Télécharger l'arrêté du 13 avril 2013 fixant des règles d'accès à des sites de l'université

Télécharger l'arrêté du 26 mars 2018 relatif au report des scrutins de renouvellement des collèges usagers aux conseils centraux prévus intialement le 27 et le 28 mars 2018

Télécharger l'arrêté du 28 février 2018 relatif à la fermeture administrative du campus de la route de Mende

Télécharger le règlement du concours ERASMUS fait son cinéma

  (publié le 9 février 2018, version modifiée publiée le 12 mars 2018)

Télécharger le modificatif du 26 octobre 2017 de la circulaire relative à l'élection des représentants des personnels à la commission paritaire d'établissement - scrutin du 14 novembre 2017

Télécharger l'arrêté du 12 octobre 2017 relatif à la composition des bureaux et section de vote des élections du 14 novembre 2017 à la commission paritaire d'établissement et à la commission consultative paritaire des personnels contractuels

Télécharger le communiqué du 4 octobre 2017 relatif à la composition du comité électoral consultatif de l'université

Télécharger l'arrêté du 5 septembre 2017 relatif à la désignation d'un représentant du président pour assister à certaines réunions du comité électoral consultatif de l'établissement

Télécharger l'arrêté du 18 juillet 2017 relatif à l'institution d'une commission consultative paritaire des personnels contractuels et son annexe relative à l'organisation du scrutin du 14 novembre 2017

Télécharger la circulaire du 10 juillet 2017 relative à l'élection des représentants des personnels à la commission paritaire d'établissement - scrutin du 14 novembre 2017

Télécharger la charte du 13 juillet 2017 relative aux conditions d'exercice des droits syndicaux des personnels au sein de l'université Paul-Valéry Montpellier 3

Télécharger l'arrêté du président de l'université du 21 avril 2017 relatif aux conditions d'utilisation par les organisations syndicales de technologies de l'information et de la communication à l'université (publié le 25 avril 2017)

Télécharger l'arrêté de la présidente de l'université du 7 décembre 2011 relatif aux conditions de mise à disposition de locaux de la MDE au bénéfice des associations déclarées d'usagers

 

 

 

 

Dernière mise à jour : 17/06/2024